Conditions générales de vente
Définitions
- Site : Le présent site marchand accessible à l’adresse www.caravane.fr qui a pour objet la vente en ligne, aux particuliers, d’articles de décoration intérieure (ameublement, linge de maison, luminaires, tapis).
- Utilisateur : Tout internaute, personne physique majeure ou morale, connecté au Site Client : L'Utilisateur ayant procédé à la création d'un compte sur le Site CARAVANE : La société CARAVANE
- Données à caractère personnel ou Données désigne les informations que fournit volontairement l’Utilisateur lors de l’ouverture d’un Compte sur le Site et/ou celles qui seront collectées dans le cadre de l’accès et/ou l’utilisation du Site.
- Validation de commande : La confirmation ferme et définitive du détail de la commande par le Client, qui présuppose l'acceptation des Conditions Générales de Vente.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre CARAVANE et le Client et sont applicables à toute commande effectuée par le biais du Site.
Le Client déclare avoir pris connaissance et compris les présentes conditions générales de vente.
La vente des produits proposés par CARAVANE est soumise aux présentes conditions générales. Le fait de passer commande sur le Site implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.
A cet égard, le Client dispose de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire les conditions générales.
Le contrat de vente d’un bien acheté sur le Site se compose des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et du bon de commande.
Le Client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, mais résulte de sa seule passation de commande.
L'acceptation des présentes conditions générales s'effectue sous forme d'un double clic positif suite à la lecture des présentes conditions générales de vente et constitue la preuve que le Client a pris connaissance desdites dispositions et vaudra acceptation irrévocable des présentes.
Les présentes conditions générales de vente prévaudront sur toute autre condition générale ou particulière non expressément agréées par CARAVANE. Le fait que CARAVANE ne se prévale pas à un moment d'une quelconque disposition des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de cette disposition. CARAVANE se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les modifications seront applicables aux ventes contractées dès la mise en ligne sur le Site des conditions générales de vente modifiées.
L'achat des produits commercialisés par CARAVANE ne relève pas d'un des actes de gestion de la vie quotidienne, au sens des dispositions de l'article 1146 du code civil. En conséquence, le Client déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.
Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le Site. Les produits sont décrits à l'aide de fiches descriptives et photos par CARAVANE sur le Site avec la plus grande exactitude possible. CARAVANE indique néanmoins au Client, que malgré toute l'attention dont elle a fait preuve, les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l'écran le rendu des matières ou encore, sans toutefois être exhaustif, l'adaptation technique. Ces différences ne pourront en aucun cas être interprétées comme des défauts de conformité, entraîner l'annulation de la vente et engager la responsabilité de CARAVANE.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable de la description des produits.
Le Client devra s'assurer avant toute commande, que le produit commandé pourra être acheminé sans difficulté jusqu'à son domicile, notamment en raison de son poids et de son volume. Le Client devra notamment veiller à ce que le produit puisse franchir les portes et emprunter les éventuels couloirs. La livraison par la fenêtre n'est pas assurée.
L'impossibilité d'acheminer le produit commandé en raison des conditions d'accès du domicile du Client n'engagera pas la responsabilité de CARAVANE.
Si vous avez fait une demande d’échantillon pour les canapés et fauteuils Holi, les revêtements des produits livrés seront conformes à l'échantillon choisi quant à la qualité, étant précisé que des légères nuances de couleur ou différences de dimensions sont possibles, nos produits étant fabriqués de manière unitaire.
Les prix des produits proposés à la vente sur le Site sont exprimés en euros, TVA comprise et sont valables uniquement sur le Site. Ces tarifs ne comprennent pas les frais de livraison et de préparation des colis, qui seront indiqués avant la validation définitive de chaque commande. Les prix des produits pourront être modifiés à tout moment par CARAVANE et sans information préalable du Client. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix des produits.
Pour l'international, les prix des produits sont indiqués en euro, TVA comprises, HORS FRAIS DE DOUANE. Les frais de douane doivent être acquitté par le Client directement auprès du transporteur. Il n'y a pas d'option pour payer les droits de douane à la caisse. Au lieu de cela, vous pouvez être facturé à la livraison (DDU - Delivered Duty Unpaid ou Livraison droits non acquittés).
Avant d'effectuer un achat sur le Site, le Client doit préalablement s'enregistrer sur le Site. A cette fin, il doit disposer d'un compte personnel. Toutes les étapes de la vente sont clairement identifiées sur le Site conformément aux dispositions de l'article 1125du Code civil.
La procédure de contractualisation comprend les étapes suivantes :
- Étape 1 : sélection et validation des produits, le Client peut à ce stade modifier sa commande et la corriger ;
- Étape 2 : référencement des champs obligatoires des formulaires d'identification et de renseignements ;
- Étape 3 : consultation des conditions générales de vente ;
- Étape 4 : acceptation de l'ensemble des conditions générales de vente ;
- Étape 5 : passation de la commande en cliquant sur l'onglet "commande avec obligation de paiement"
En application de ce processus, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande.
La commande n'est définitivement enregistrée qu'après validation par le Client de son accord de paiement et acceptation par la banque de la transaction. Le récapitulatif de la commande du Client est disponible en version imprimable.
Dès sa commande enregistrée, le Client reçoit un courrier électronique de confirmation reprenant les éléments essentiels de sa commande et notamment le n° de commande, la liste des produits commandés, le détail du prix.
L'ensemble des données fournies par le Client lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction. CARAVANE se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que ce litige n'est pas résolu.
Le moyen de paiement sur le Site est la carte bancaire et exclusivement les cartes suivantes : Carte Bleu classique, Carte VISA, Carte MASTERCARD.
D'autres moyens de paiement alternatifs sont proposés comme Paypal et le paiement en 3x sans frais avec Alma :
- Le Vendeur propose à ses Clients le service de crédit d'Alma pour le règlement de leurs achats et l'exécution du paiement. Cela est conditionné par l'acceptation par le Client des CGU ou du contrat de crédit proposé par Alma.
- Tout refus d’octroi de crédit par Alma pour une commande pourra entraîner l’annulation de celle-ci.
- Toute résiliation des CGV qui lient le Client et Le Vendeur entraîne la résiliation des CGU ou du contrat de crédit entre Alma et le Client.
- Le paiement en trois fois est disponible via notre partenaire Alma. La sécurisation des paiements est assurée par Alma et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure.
- Montant des achats :
Seuls les achats entre 250€ et 7000€ sont éligibles au paiement avec Alma - Frais : En payant en plusieurs fois avec Alma le Client ne paye pas des frais.
- Alma est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil
- Résiliation : Toute résiliation des CGV qui lient le Vendeur et le client, entraine la résiliation des CGU entre Alma et le client.
- Pour toute demande auprès d'Alma rendez-vous ici : https://help.almapay.com/
Pour une sécurité maximale, CARAVANE travaille en collaboration avec le système PayZen qui permet de sécuriser l'ensemble des phases de paiement à réaliser entre l'acheteur et la banque. Les étapes sont entièrement cryptées et protégées. Le protocole utilisé est SSL couplé à de la monétique bancaire. Cela signifie que les informations liées à la commande et le numéro de la carte bancaire ne circulent pas en clair sur Internet. PayZen ne conserve pas les numéros de carte après avoir transmis la transaction de paiement à la banque de CARAVANE.
Chaque facture est disponible sur le site dans le compte client via « mes commandes ».
Livraison et transport
La zone de livraison couvre l’Europe ainsi que l’international. Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison que le Client a indiquée lors de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids/volume du colis et du pays destinataire.
La livraison des commandes est assurée par Colissimo, Geodis, DPD, ou Guisnel pour l'Europe et UPS pour l'international. Les colis sont livrés du lundi au samedi, directement à l’adresse indiquée, en échange d’une signature.
En cas d'absence ou d’impossibilité de remettre le colis, le transporteur laisse un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du bureau de poste / point relais où le colis pourra être retiré, sur présentation d'une pièce d’identité. À compter de la date indiquée sur l'avis de passage, vous disposez de 7 à 15 jours pour retirer votre colis. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à son expéditeur.
Grâce au numéro de colis communiqué par e-mail, vous pourrez suivre l'acheminement de votre colis en vous connectant au site du transporteur.
Livraison Express
Caravane propose un service de livraison express via UPS Express Saver, disponible uniquement pour les livraisons en France métropolitaine.
Ce service premium garantit une livraison rapide sous un (1) jour ouvrable à compter de l’expédition de la commande. Les délais peuvent varier selon la destination, le volume de commande et les périodes de forte activité.
La livraison n’est pas offerte pour ce mode d’expédition, y compris pour les commandes supérieures à 150 €. Les frais correspondants sont calculés automatiquement lors du passage de la commande, en fonction du poids et du volume du colis.
Les commandes passées le week-end (du vendredi après 12h au dimanche inclus) sont préparées à partir du lundi suivant, notre entrepôt étant fermé le samedi et le dimanche. En conséquence, un délai supplémentaire peut être observé avant l’expédition.
En sélectionnant ce service, le client reconnaît opter pour un mode de transport express et accepte les frais supplémentaires associés.
Délai de livraison
À l'expédition de la commande, le Client est informé par email. CARAVANE s'engage à livrer dans un délai inférieur à 15 jours. Toutefois, ce délai étant indicatif, il peut être étendu jusqu'à un maximum de 30 jours. Si le délai dépasse 30 jours, le Client peut, par lettre recommandée avec accusé de réception, demander la résolution du contrat de vente ou accorder un délai supplémentaire à CARAVANE. En cas de résolution du contrat de vente, CARAVANE s’engage à rembourser le Client dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception de la demande de résolution.
Tout retard de livraison doit être signalé à CARAVANE dans un délai de 21 jours ouvrés après l’expédition, afin de permettre au transporteur d'effectuer une enquête.
Frais de douane
Pour les livraisons internationales (hors USA), les prix des produits sont indiqués en euros, TVA comprise, mais hors frais de douane. *Les frais de douane sont à la charge du Client, qui devra les régler directement auprès du transporteur.
Pour les États-Unis, les prix des produits sont indiqués en dollars (US), hors frais de douane. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour toute commande contenant des produits volumineux. Certains produits volumineux ne peuvent pas être expédiés à l’international ni vers certaines îles du littoral.
*Suisse, Belgique et Grande Bretagne
Conditions d’accès à l’adresse
de livraison
Étant donné les dimensions et le volume de certains produits, il est de la responsabilité du Client de vérifier, avant la livraison, que les conditions d'accès à l'adresse de livraison sont compatibles avec les exigences (par exemple, portes d'une largeur minimale de 75 cm). Si cela n’est pas le cas, le Client devra assumer soit les frais d’une mise en place spécifique par le transporteur, soit les frais d’une nouvelle tentative de livraison.
La livraison standard est offerte dès 150€ d'achat en France et au Royaume-Uni à l'exception des commandes :
- Contenant du tissu-au-mètre inférieur ou égal à 3m,
- Dont le montant des frais de livraison est supérieur à 100€,
- A destination de la Corse, îles du littoral et zones de montagne difficiles d’accès,
- Contenant des références volumineuses.
Sont considérées comme volumineuses les références aux caractéristiques suivantes :
- Périmètre développé* : supérieur ou égal à 3 m
- Poids total : supérieur ou égal à 30 kg
- Longueur totale : supérieure ou égale à 2 m
*Le périmètre développé équivaut à : (largeur + hauteur) x 2 + longueur.
Pour les canapés et fauteuils Holi, un délais de 8 semaines de confection est à prévoir. Lors de la livraison, le Client réalisera une inspection physique du Produit afin de déterminer si le Produit est affecté de dommages au titre du transport et/ou s’il est conforme aux spécifications de la commande ; dans le 1er cas, le Client doit signaler le dommage sur le bon de livraison et/ou dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse du transporteur ; dans le 2ème cas, l’absence de conformité du Produit par rapport à la commande doit être dans les mêmes conditions notifié à la société CARAVANE ; à défaut de respect de ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée. Le délai de livraison est un délai indicatif. En conséquence, le dépassement de la date indicative de livraison figurant sur la commande ne peut donner lieu à dommages et intérêts, à retenue, ni à annulation de la commande en cours.
Dans le cas où le ou les articles commandés ne donneraient pas satisfaction, le Client dispose d'un délai légal de quatorze (14) jours francs à compter du jour de la réception du colis pour le retourner, conformément à l'article L 121-20-12 du Code de la consommation, étant précisé que lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Compléter le formulaire de retour, présent dans votre colis, le joindre à ou aux articles que vous souhaitez rendre.
Adresse pour le retour des marchandises :
PROLOG Logistique
ZI Courbiere - Rue des alouettes
Lieu-Dit La Penneraiserie
St Macaire en Mauges
49450 SEVREMOINE
Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine et en parfait état. Les produits salis, endommagés, rayés, tâchés, lavés ne seront pas repris par CARAVANE. Dans ce cas, le colis sera retourné au Client et les frais de retour du produit est à la charge du Client.
Le document « Déclaration en Douane / CN23 » présent dans la pochette transparente devra figurer à l’extérieur de votre colis avec la mention « Vente de marchandise » rayée et la case « Retour de marchandise » cochée. Les factures initialement présentes à l’extérieur de votre colis doivent également être présentes. CARAVANE se réserve le droit de ne pas accepter un retour international si celui-ci ne respecte pas ces conditions.
A compter de l'exercice de son droit de rétractation, vous disposez de quatorze (14) jours pour restituer le Produit acheté.
En cas de retour accepté par CARAVANE, vous serez remboursé, au maximum dans un délai de quatorze jours à compter du jour où CARAVANE réceptionne l’article et valide sa conformité et ce conformément aux dispositions de l'article L. 121-21-4 du Code de la consommation.
Exclusion
Conformément aux dispositions de l'article L.221-28 du code de la consommation, le Client ne dispose d'aucun droit de rétractation en ce qui concerne les produits confectionnés sur demande ou qui sont personnalisés.
Noël :
Pour la période des fêtes (commande passée avant le 25 décembre) Caravane étend la période de validité des demandes de retours à 30 jours sur le web.
La politique de retour et d'échange de Caravane San Francisco est la suivante :
Caravane offre des retours pour un crédit en magasin ou un échange uniquement dans les sept (7) jours suivant l'achat initial ou dans les sept (7) jours suivant la réception des produits si les articles ont été expédiés. Les frais de retour et les coûts associés sont à la charge de l'acheteur. Tous les articles doivent être dans leur emballage d'origine et dans l'état où ils ont été reçus. Remarque : les crédits de magasin ne sont pas remboursables et ne peuvent être échangés contre de l'argent.
Une fois l'échange effectué, toutes les ventes sont définitives.
Le transfert de propriété des produits au profit du Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. Cependant, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé au profit du Client dès réception des produits par le Client, à qui il appartient, en cas d'avaries ou de pertes (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...), de faire toutes réserves et d'exercer tous recours auprès des services postaux.
CARAVANE s'engage à garantir la conformité de ses produits au sens des articles L211-4 et suivant du Code de la consommation et à remplacer ou rembourser tout article présentant un vice caché (articles 1641 et suivants du Code civil).
Pour être conforme à votre commande, le bien doit correspondre à la description donnée sur le site et posséder les qualités présentées ou présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
Conformément à l'article L211-11 du Code de la consommation, les frais de retour seront remboursés, sur justificatifs, après retour du produit si le défaut de conformité est confirmé. Le Client est donc invité à conserver les justificatifs de son retour. A défaut, si le client ne joint pas son justificatif, il sera remboursé au tarif postal de base de l'acheminement d'un colis.
Les dispositions de cet article n'empêchent pas le client de bénéficier du droit de rétractation ci-dessus rappelé.
De façon générale et sous réserve des dispositions de garantie figurant ci-dessus, nos canapés sont garantis 5 ans pour les structures, 1 an pour les revêtements (tissus, ...) et 1 an pour les mécanismes.
Pour changer de canapé sans changer de structure, il suffit d'un tour de magie : une autre teinte, une matière différente... Choisissez votre nouvelle housse. Si vous avez déjà un de nos modèles déhoussables, nous vous offrons la confection de cette nouvelle housse*, seul le métrage de tissu est facturé au client. Afin de vous accompagner dans votre démarche, ne payez que le nouveau tissu de votre choix et changez de regard sur votre intérieur. Velours, cotons, imprimés… Personnalisez votre canapé au gré de votre envie ! Dans un esprit responsable, la structure reste la même : le mobilier Caravane est fait pour vous suivre toute une vie.
*Offre disponible uniquement sur nos modèles houssés achetés en 2017 ou après. Commande d’un jeu de housse complet (ne fonctionne pas sur les composants). Dans un tissu Caravane.
POUR LES MODÈLES HOUSSÉS
L’offre
Pour l’achat d’un jeu de housses complémentaire, la confection est offerte. Seul le métrage de tissu nécessaire à la réalisation des housses est facturé au client.
Conditions pour bénéficier de la confection offerte :
- Le canapé doit être un modèle houssé.
- Il doit avoir été acheté en 2018 ou après.
- La commande doit concerner un jeu de housses complet.
- Les housses doivent être réalisées dans un tissu Caravane.
Pour les canapés achetés avant 2018 :
Pour les canapés achetés avant 2018, la confection du jeu de housses est payante et certaines précautions sont à prendre en compte :
- Nous ne pourrons pas garantir un ajustement parfaitement identique des nouvelles housses sur votre canapé.
- Par conséquent, aucune réclamation ne pourra être acceptée si le résultat présente des différences d’ajustement.
- Vous devrez nous communiquer l’ensemble des dimensions nécessaires à la confection des nouvelles housses.
La gamme Adar, c'est l'exception
La gamme Adar ayant toujours été confectionnée par le même atelier, aucune contrainte liée à la date d’achat ne s’applique.
Il faudra simplement nous préciser :
- L’année d’achat du canapé ;
- S’il s’agit de l’ancien ou du nouveau capitonnage.
POUR LES MODÈLES TENDUS
Pour les canapés en tissu tendu, nous proposons un service de retapissage. Des frais supplémentaires liés au transport depuis et vers le domicile du client sont à prévoir.
CARAVANE ne saurait être tenue responsable pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
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Par ailleurs, CARAVANE est exonérée de toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou d'un cas fortuit. La force majeure est tout événement, survenant indépendamment de CARAVANE et du Client qui a pour conséquence d'empêcher partiellement ou totalement l'exécution des obligations contractuelles. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence, les grèves totales ou partielles, internes ou externes à CARAVANE, lock-out, épidémies, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement, restrictions gouvernementales ou légales, blocage des communications électroniques.
En cas de force majeure ou de cas fortuit, CARAVANE s'engage à informer le Client dans les sept (7) jours de sa survenance. Si cet empêchement se poursuit au-delà d'un délai de quinze (15) jours, le Client peut demander la résiliation de sa commande.
Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de CARAVANE. Le Client n'est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visuel ou sonores. Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du présent Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d'adapter le contenu du Site. Le téléchargement ainsi que l'impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de CARAVANE. Le défaut d'autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon. Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées et protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de CARAVANE est constitutive du délit de contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données établies par CARAVANE sont protégées par le droit d'auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute extraction ne peut être que limitée et effectuée à des fins privées. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit.
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En revanche toute commande nécessite au préalable de s'inscrire et de créer un compte personnel soumis à l’acceptation sans réserve de la Politique de Confidentialité et des Cookies par le Client.
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La création du compte personnel entrainera l'enregistrement et le traitement informatique de données personnelles, dont les adresses IP, qui seront communiquées à CARAVANE.
Cet enregistrement et ce traitement informatique sont destinés à permettre la prise et le traitement de la commande, et à assurer la livraison du Client.
Les données sont exclusivement destinées à l'usage de CARAVANE mais pourront être également communiquées à ses partenaires lorsque le Client a accepté expressément leur divulgation en cochant la case correspondante lors de la commande. En aucun cas ces données ne seront cédées commercialement à des tiers.
Les informations collectées par CARAVANE lors d’une commande du Client sont nécessaires à la gestion de la transaction et, à cet effet, pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de CARAVANE intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande.
Conformément aux dispositions du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de modification, de limitation, de suppression et enfin le droit à la portabilité des données à caractère personnel le concernant en s'adressant à Caravane Web responsable de ce traitement :
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